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Marques déposées par la société SA CURAT DOP
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P'TIT ECUREUIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'TIT ECUREUIL
SA CURAT DOP

Numéro de dépôt :
94525447
Date de dépôt :
15/06/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2004

Présentation de la marque P'TIT ECUREUIL

Déposée le 15 juin 1994 par la société SA CURAT DOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P'TIT ECUREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la société SA CURAT DOP domicilié(e) 69 Avenue Jean Jaurès BP 17, 33602 PESSAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 455 203 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE LE CHAT BOTTE S.A. CURAT DOP - France.

La marque P'TIT ECUREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TIT ECUREUIL est expirée depuis le 15 juin 2004.

SA CURAT DOP a également déposé les autres marques suivantes : TOM'CAT , LE PETIT ELCE , LES BISCUITS DE LA BAIE D'ARCACHON , ANTILLAIS LE CHAT BOTTE


SA CURAT DOP - 69 Avenue Jean Jaurès BP 17, 33602 PESSAC CEDEX - France - SIREN 455203000


BISCUITERIE LE CHAT BOTTE S.A. CURAT DOP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Biscuits et pâtisseries